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Arrêté du 11 mai 1978

ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE A CERTAINS PERSONNELS DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR AGRICOLE ET VETERINAIRE

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ABROGATION DE L'ARRETE DU 22-06-1964.

Arrêté du 11 mai 1978

Modifié parARRETEArrêté du 23 février 1993 (Ab)