JORF n°140 du 19 juin 1998

Arrêté du 11 juin 1998

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 11 juin 1998 :

Sont nommés membres du conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières :

Mme Bourven (Monique) et M. Gizard (Bruno) (titulaires) et MM. Ferri (Alain) et Garabiol (Dominique) (suppléants), sur proposition du Conseil des marchés financiers ;

M. Hindie (Alain) (titulaire) et M. Jalenques de Labeau (Guillaume) (suppléant), sur proposition de l'Association française de la gestion financière ;

M. Netter (Paul-Louis) (titulaire) et M. Ailhaud (Francis) (suppléant), sur proposition de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement ;

M. Pairault (Pierre-Henri) (titulaire) et M. Perret (Philippe) (suppléant), sur proposition de la Fédération française des sociétés d'assurance.

Sont nommés membres du comité consultatif de la gestion financière :

Mme Bourven (Monique) (titulaire), en remplacement de M. Berthezene (Michel), et M. Aulagnon (Thierry) (suppléant), sur proposition du Conseil des marchés financiers.

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SONT NOMMES MEMBRES DU CONSEIL DE DISCIPLINE:

MME. BOURVEN MONIQUE ET M. GIZARD BRUNO (TITULAIRES) ET MM. FERRI ALAIN ET GABRIOL DOMINIQUE (SUPPLEANTS),SUR PROPOSITION DU CONSEIL DES MARCHES FINANCIERS;

MM. HINDIE ALAIN (TITULAIRE) ET JALENQUES DE LABEAU GUILLAUME (SUPPLEANT),SUR PROPOSITION DE L'ASSOCIATION FRANCAISE DE LA GESTION FINANCIERE;

MM. NETTER PAUL-LOUIS (TITULAIRE) ET AILHAUD FRANCIS (SUPPLEANT),SUR PROPOSITION DE L'ASSOCIATION FRANCAISE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT ET DES ENTREPRISES D'INVESTISSEMENT;

MM. PAIRAULT PIERRE-HENRI (TITULAIRE) ET PERRET PHILIPPE (SUPPLEANT),SUR PROPOSITION DE LA FEDERATION FRANCAISE DES SOCIETES D'ASSURANCE.

SONT NOMMES MEMBRES DU COMITE CONSULTATIF DE LA GESTION FINANCIERE:

MME. BOURVEN MONIQUE (TITULAIRE),EN REMPLACEMENT DE M. BERTHEZENE MICHEL,ET M. AULAGNON THIERRY (SUPPLEANT),SUR PROPOSITION DU CONSEIL DES MARCHES FINANCIERS.