JORF n°249 du 24 octobre 1996

Arrêté du 11 juin 1996

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 11 juin 1996, les ingénieurs des travaux publics de l'Etat dont les noms suivent sont promus au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes :
M. Bergonzo (Christian), à compter du 1er janvier 1996 ;
M. Bretin (Bernard), à compter du 1er février 1996 ;
M. Houyez (Claude), à compter du 1er avril 1996 ;
M. Ledoux (Jacques), à compter du 1er février 1996 ;
M. Lopez (Raymond), à compter du 1er janvier 1996 ;
M. Pillot (Jacques), à compter du 10 février 1996 ;
M. Rolland (Bernard), à compter du 1er janvier 1996.