JORF n°168 du 22 juillet 1997

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 11 juillet 1997, est nommé, à compter du 1er juillet 1997,
président de la fédération départementale des chasseurs :
- de l'Ain : M. Montessuy (Michel) ;
- de l'Allier : M. Faureau (Bernard) ;
- des Alpes-de-Haute-Provence : M. Isoard (Max) ;
- des Alpes-Maritimes : M. Baudin (Bernard) ;
- des Ardennes : M. Arnould (Régis) ;
- de l'Ariège : M. Bernie (Raymond) ;
- de l'Aube : M. Marquot (Louis) ;
- du Calvados : M. Vanoverbeke (Daniel) ;
- du Cher : M. Minchin (Jean-Jacques) ;
- de la Dordogne : M. Goustat (André) ;
- du Doubs : M. Pourcelot (Georges) ;
- de la Drôme : M. Gateau (Jean-Jacques) ;
- de l'Eure : M. Beaumont (Daniel) ;
- d'Eure-et-Loir : M. Brice (Michel) ;
- de la Haute-Garonne : M. Fuzies (Pierre) ;
- du Gers : M. Sentis (Roland) ;
- d'Ille-et-Vilaine : M. Pilard (Jean-Louis) ;
- d'Indre-et-Loire : M. Couderchet (Claude) ;
- du Jura : M. Lagalice (Christian) ;
- des Landes : M. Triscos (Pierre) ;
- de Loir-et-Cher : M. Adam (Jean) ;
- de la Loire : M. Farjon (René) ;
- de la Loire-Atlantique : M. Guillaud (Raymond) ;
- du Loiret : M. de Bellescize (Gérard) ;
- du Lot : M. Cubaynes (Yves) ;
- de Lot-et-Garonne : M. Berny (Guy) ;
- de la Lozère : M. Giscard (André) ;
- de la Meuse : M. Thomas (Michel) ;
- de la Moselle : M. Albert (Lucien) ;
- du Nord : M. Marcotte (Michel) ;
- de l'Orne : M. Stamenoff (Alain) ;
- du Pas-de-Calais : M. Bettig (Philippe) ;
- des Pyrénées-Atlantiques : M. Sainte-Josse (Jean) ;
- des Pyrénées-Orientales : M. Esclope (Alain) ;
- du Bas-Rhin : M. de Turckheim (Gilbert) ;
- du Haut-Rhin : M. Frisch (Jean-Rodolphe) ;
- de la Haute-Saône : M. Franchequin (Robert) ;
- de Saône-et-Loire : M. Daillant (Pierre) ;
- de la Savoie : M. Gaimoz (Robert) ;
- de Seine-et-Marne : M. Vivier (Alain) ;
- de la Somme : M. Butel (Yves) ;
- du Tarn : M. Boyer (Jean-Louis) ;
- de Tarn-et-Garonne : M. Puech (Jean-Claude) ;
- de la Haute-Vienne : M. Lafarge (Christian) ;
- des Vosges : M. Voilquin (Daniel) ;
- du territoire de Belfort : M. Kittler (Daniel).
Chaque président est désigné personnellement comme autorité responsable devant le préfet du département des missions de service public confiées à la fédération départementale des chasseurs et comme délégué départemental de l'Office national de la chasse, responsable devant le directeur de cet établissement, pour l'exécution des missions mentionnées au 4o de l'article 4 de l'annexe de l'arrêté du 18 septembre 1975 modifié portant statut des fédérations départementales des chasseurs.
Le mandat du président expirera le 30 juin 2000.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 11 juillet 1997, est nommé, à compter du 1er juillet 1997,

président de la fédération départementale des chasseurs :

- de l'Ain : M. Montessuy (Michel) ;

- de l'Allier : M. Faureau (Bernard) ;

- des Alpes-de-Haute-Provence : M. Isoard (Max) ;

- des Alpes-Maritimes : M. Baudin (Bernard) ;

- des Ardennes : M. Arnould (Régis) ;

- de l'Ariège : M. Bernie (Raymond) ;

- de l'Aube : M. Marquot (Louis) ;

- du Calvados : M. Vanoverbeke (Daniel) ;

- du Cher : M. Minchin (Jean-Jacques) ;

- de la Dordogne : M. Goustat (André) ;

- du Doubs : M. Pourcelot (Georges) ;

- de la Drôme : M. Gateau (Jean-Jacques) ;

- de l'Eure : M. Beaumont (Daniel) ;

- d'Eure-et-Loir : M. Brice (Michel) ;

- de la Haute-Garonne : M. Fuzies (Pierre) ;

- du Gers : M. Sentis (Roland) ;

- d'Ille-et-Vilaine : M. Pilard (Jean-Louis) ;

- d'Indre-et-Loire : M. Couderchet (Claude) ;

- du Jura : M. Lagalice (Christian) ;

- des Landes : M. Triscos (Pierre) ;

- de Loir-et-Cher : M. Adam (Jean) ;

- de la Loire : M. Farjon (René) ;

- de la Loire-Atlantique : M. Guillaud (Raymond) ;

- du Loiret : M. de Bellescize (Gérard) ;

- du Lot : M. Cubaynes (Yves) ;

- de Lot-et-Garonne : M. Berny (Guy) ;

- de la Lozère : M. Giscard (André) ;

- de la Meuse : M. Thomas (Michel) ;

- de la Moselle : M. Albert (Lucien) ;

- du Nord : M. Marcotte (Michel) ;

- de l'Orne : M. Stamenoff (Alain) ;

- du Pas-de-Calais : M. Bettig (Philippe) ;

- des Pyrénées-Atlantiques : M. Sainte-Josse (Jean) ;

- des Pyrénées-Orientales : M. Esclope (Alain) ;

- du Bas-Rhin : M. de Turckheim (Gilbert) ;

- du Haut-Rhin : M. Frisch (Jean-Rodolphe) ;

- de la Haute-Saône : M. Franchequin (Robert) ;

- de Saône-et-Loire : M. Daillant (Pierre) ;

- de la Savoie : M. Gaimoz (Robert) ;

- de Seine-et-Marne : M. Vivier (Alain) ;

- de la Somme : M. Butel (Yves) ;

- du Tarn : M. Boyer (Jean-Louis) ;

- de Tarn-et-Garonne : M. Puech (Jean-Claude) ;

- de la Haute-Vienne : M. Lafarge (Christian) ;

- des Vosges : M. Voilquin (Daniel) ;

- du territoire de Belfort : M. Kittler (Daniel).

Chaque président est désigné personnellement comme autorité responsable devant le préfet du département des missions de service public confiées à la fédération départementale des chasseurs et comme délégué départemental de l'Office national de la chasse, responsable devant le directeur de cet établissement, pour l'exécution des missions mentionnées au 4o de l'article 4 de l'annexe de l'arrêté du 18 septembre 1975 modifié portant statut des fédérations départementales des chasseurs.

Le mandat du président expirera le 30 juin 2000.