JORF n°174 du 27 juillet 1996

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 11 juillet 1996, sont nommés membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique :

Au titre des membres désignés par le ministre

chargé des voies navigables

M. Cousy (Gérard), ingénieur en chef des ponts et chaussées, président, en remplacement de M. Le Gall (Yves), ingénieur en chef des ponts et chaussées. M. Bry (Philippe), administrateur civil hors classe, chargé de la sous-direction des transports par voies navigables, en remplacement de M.
Renvoise (François), ingénieur en chef des ponts et chaussées.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 11 juillet 1996, sont nommés membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique :

Au titre des membres désignés par le ministre

chargé des voies navigables

M. Cousy (Gérard), ingénieur en chef des ponts et chaussées, président, en remplacement de M. Le Gall (Yves), ingénieur en chef des ponts et chaussées. M. Bry (Philippe), administrateur civil hors classe, chargé de la sous-direction des transports par voies navigables, en remplacement de M.

Renvoise (François), ingénieur en chef des ponts et chaussées.