JORF n°181 du 7 août 1990
Arrêté du 11 juillet 1990
Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 11 juillet 1990:
Sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne:
Pour représenter la région Poitou-Charentes, en qualité de membre suppléant: M. Furgier (Camille), en remplacement de M. Rigou (Michel).
Pour représenter les usagers:
Au titre des producteurs autonomes d'électricité, en qualité de membre titulaire: M. Delbreil Berges (Bernard), en remplacement de M. Morello (Maurice);
Au titre des sociétés d'aménagement régional, en qualité de membre suppléant: M. Leroy (Pierre), en remplacement de M. Mathieu (Bernard).
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Limousin:
En qualité de membre titulaire: Mme Chezalviel (Michèle), en remplacement de M. Mante (Georges);
En qualité de membre suppléant: M. Jaubert (André), en remplacement de M.
Valette (Louis).
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Midi-Pyrénées: En qualité de membre titulaire: M. Houi (Didier), en remplacement de M.
Nougaro (Jean);
En qualité de membre suppléant: M. Fichot (Bernard), en remplacement de M. Chauzy (Jean-Louis).
Est nommé au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Adour-Garonne, pour représenter les différentes catégories d'usagers: M.
Casanova (Gérard), en remplacement de M. Carlier (Pierre).
NOMINATION DE REPRESENTANTS AU COMITE DE BASSIN ADOUR-GARONNE ET AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE FINANCIERE DE BASSIN ADOUR-GARONNE.