JORF n°0019 du 23 janvier 2019

ANNEXE III
LISTE DES CATÉGORIES DE PRÉLÈVEMENTS ET DES PARAMÈTRES D'ANALYSES DES EAUX MINÉRALES NATURELLES
J.-Prélèvements et paramètres réalisés sur site
J-1. Prélèvements

Prélèvements d'eau

J.-2. Paramètres analysés sur site

COS (Couleur, odeur, saveur)
Chlore libre et total ou autre oxydant mesuré sur site
Conductivité exprimée à la température de 25° C (mesurée sur site)
pH
Température
Oxygène dissous (*)
(*) Paramètre obligatoire en liste J2 t si uniquement mesuré sur site, peut également être mesuré au laboratoire si fixé sur le terrain (liste N2)

J-2 bis. Paramètres réalisés sur site, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste J-2 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques

K.-Analyses microbiologiques

Micro-organismes revivifiables à 22° C et 36° C
Spores de micro-organismes anaérobies sulfito-réducteurs
Bactéries coliformes
Entérocoques intestinaux
Escherichia coli
Pseudomonas aeruginosa

L.-Analyses chimiques
L-1. Analyses physico-chimiques

Ammonium
Calcium
Carbone organique total (COT)
Chlorures
Magnésium
Nitrates
Nitrites
pH
Potassium
Sodium
Sulfates
Titre alcalimétrique complet (TAC)
Turbidité

L-1 bis. Analyses physico-chimiques, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste L-1 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques

L-2. Analyses chimiques-Micropolluants organiques

Benzène
Trihalométhanes (bromoforme, bromodichlorométhane, chlorodibromométhane, chloroforme)
Composés organiques halogénés volatils (dont 1,2-dichloroéthane, chlorure de vinyle monomère (à partir du 1er janvier 2020), tétrachloroéthylène et trichloroéthylène)
Hydrocarbures aromatiques polycycliques (dont benzo [a] pyrène, benzo [b] fluoranthène, benzo [ghi] pérylène, benzo [k] fluoranthène, indéno [1,2,3-cd] pyrène)
Hydrocarbures dissous ou émulsionnés

L-2 bis. Analyses chimiques-Micropolluants organiques, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste L-2 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques

L-3. Analyses chimiques-Produits phytosanitaires

Aldrine
Dieldrine
Heptachlore
Heptachlore époxyde
Autres produits phytosanitaires (nature à préciser)

L-3 bis. Analyses chimiques-Produits phytosanitaires, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste L-3 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques.

L-4. Analyses chimiques-Composés minéraux (sur fraction totale)

Aluminium
Antimoine
Arsenic
Baryum
Bore
Cadmium
Chrome
Cuivre
Fer
Fluorures
Manganèse
Mercure
Nickel
Plomb
Sélénium

L-4 bis. Analyses chimiques-Composés minéraux, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste L-4 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques

M.-Analyses de radioactivité

Activité alpha globale
Activité bêta globale (*)
Tritium
(*) L'activité bêta globale résiduelle est calculée à partir de l'activité bêta globale et de la mesure du potassium (mesure réalisée par un laboratoire agréé pour ce paramètre)

N.-Analyses optionnelles
N-1. Analyses optionnelles de microbiologie

Cryptosporidium
Examens bactériologiques des récipients et systèmes de bouchage destinés aux eaux conditionnées
Giardia
Legionella pneumophila
Legionella sp
Staphylocoques pathogènes
Autres micro-organismes pathogènes à préciser dans la demande d'

agrément N-2. Analyses physico-chimiques optionnelles

Acrylamide
Béryllium
Bromates
Bromures
Chlorates
Chlorites
Chlorure de vinyle (jusqu'au 31 décembre 2019)
Cyanures totaux
Dioxyde de carbone (sur site ou après piégeage sur place).
Epichlorydrine
Ethylbenzène
Fluoranthène
Indice phénol
Iodures
Lithium
Orthophosphates
Ozone dissous (sur site)
Potentiel d'oxydo-réduction (sur site)
Produits stabilisants des eaux de piscine
Résidu sec total à 180° C et résidu sec total à 260° C
Silice dissoute
Strontium
Substances actives au bleu de méthylène
Sulfures totaux
Titre alcalimétrique (TA)
Toluène
Uranium chimique
Xylènes
Zinc
Autre oligo-éléments (vanadium, molybdène, cobalt …) présents le cas échéant dans l'eau minérale naturelle
Autres paramètres optionnels éventuels à préciser dans la demande d'agrément à l'exclusion des produits phytosanitaires (Potassium (*), composés minéraux, micropolluants organiques, etc.)
(*) Uniquement dans le cas où le laboratoire est agréé pour la liste M.-Analyses de radioactivité

N-2 bis. Analyses physico-chmiques optionnelles, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste N-2 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques

N-3. Analyses optionnelles de radioactivité

Américium 241
Carbone 14
Césium 134
Césium 137
Cobalt 60
Iode 131
Plomb 210
Plutonium 238
Plutonium 239/240
Polonium 210
Radium 226
Radium 228
Strontium 90
Uranium 234
Uranium 235
Uranium 238
La Dose indicative (DI) est calculée selon les modalités définies dans l'arrêté du 12 mai 2004 fixant les modalités de contrôle de la qualité radiologique des eaux destinées à la consommation humaine.


Historique des versions

Version 1

ANNEXE III

LISTE DES CATÉGORIES DE PRÉLÈVEMENTS ET DES PARAMÈTRES D'ANALYSES DES EAUX MINÉRALES NATURELLES

J.-Prélèvements et paramètres réalisés sur site

J-1. Prélèvements

Prélèvements d'eau

J.-2. Paramètres analysés sur site

COS (Couleur, odeur, saveur)

Chlore libre et total ou autre oxydant mesuré sur site

Conductivité exprimée à la température de 25° C (mesurée sur site)

pH

Température

Oxygène dissous (*)

(*) Paramètre obligatoire en liste J2 t si uniquement mesuré sur site, peut également être mesuré au laboratoire si fixé sur le terrain (liste N2)

J-2 bis. Paramètres réalisés sur site, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste J-2 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques

K.-Analyses microbiologiques

Micro-organismes revivifiables à 22° C et 36° C

Spores de micro-organismes anaérobies sulfito-réducteurs

Bactéries coliformes

Entérocoques intestinaux

Escherichia coli

Pseudomonas aeruginosa

L.-Analyses chimiques

L-1. Analyses physico-chimiques

Ammonium

Calcium

Carbone organique total (COT)

Chlorures

Magnésium

Nitrates

Nitrites

pH

Potassium

Sodium

Sulfates

Titre alcalimétrique complet (TAC)

Turbidité

L-1 bis. Analyses physico-chimiques, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste L-1 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques

L-2. Analyses chimiques-Micropolluants organiques

Benzène

Trihalométhanes (bromoforme, bromodichlorométhane, chlorodibromométhane, chloroforme)

Composés organiques halogénés volatils (dont 1,2-dichloroéthane, chlorure de vinyle monomère (à partir du 1er janvier 2020), tétrachloroéthylène et trichloroéthylène)

Hydrocarbures aromatiques polycycliques (dont benzo [a] pyrène, benzo [b] fluoranthène, benzo [ghi] pérylène, benzo [k] fluoranthène, indéno [1,2,3-cd] pyrène)

Hydrocarbures dissous ou émulsionnés

L-2 bis. Analyses chimiques-Micropolluants organiques, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste L-2 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques

L-3. Analyses chimiques-Produits phytosanitaires

Aldrine

Dieldrine

Heptachlore

Heptachlore époxyde

Autres produits phytosanitaires (nature à préciser)

L-3 bis. Analyses chimiques-Produits phytosanitaires, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste L-3 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques.

L-4. Analyses chimiques-Composés minéraux (sur fraction totale)

Aluminium

Antimoine

Arsenic

Baryum

Bore

Cadmium

Chrome

Cuivre

Fer

Fluorures

Manganèse

Mercure

Nickel

Plomb

Sélénium

L-4 bis. Analyses chimiques-Composés minéraux, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste L-4 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques

M.-Analyses de radioactivité

Activité alpha globale

Activité bêta globale (*)

Tritium

(*) L'activité bêta globale résiduelle est calculée à partir de l'activité bêta globale et de la mesure du potassium (mesure réalisée par un laboratoire agréé pour ce paramètre)

N.-Analyses optionnelles

N-1. Analyses optionnelles de microbiologie

Cryptosporidium

Examens bactériologiques des récipients et systèmes de bouchage destinés aux eaux conditionnées

Giardia

Legionella pneumophila

Legionella sp

Staphylocoques pathogènes

Autres micro-organismes pathogènes à préciser dans la demande d'

agrément N-2. Analyses physico-chimiques optionnelles

Acrylamide

Béryllium

Bromates

Bromures

Chlorates

Chlorites

Chlorure de vinyle (jusqu'au 31 décembre 2019)

Cyanures totaux

Dioxyde de carbone (sur site ou après piégeage sur place).

Epichlorydrine

Ethylbenzène

Fluoranthène

Indice phénol

Iodures

Lithium

Orthophosphates

Ozone dissous (sur site)

Potentiel d'oxydo-réduction (sur site)

Produits stabilisants des eaux de piscine

Résidu sec total à 180° C et résidu sec total à 260° C

Silice dissoute

Strontium

Substances actives au bleu de méthylène

Sulfures totaux

Titre alcalimétrique (TA)

Toluène

Uranium chimique

Xylènes

Zinc

Autre oligo-éléments (vanadium, molybdène, cobalt …) présents le cas échéant dans l'eau minérale naturelle

Autres paramètres optionnels éventuels à préciser dans la demande d'agrément à l'exclusion des produits phytosanitaires (Potassium (*), composés minéraux, micropolluants organiques, etc.)

(*) Uniquement dans le cas où le laboratoire est agréé pour la liste M.-Analyses de radioactivité

N-2 bis. Analyses physico-chmiques optionnelles, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste N-2 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques

N-3. Analyses optionnelles de radioactivité

Américium 241

Carbone 14

Césium 134

Césium 137

Cobalt 60

Iode 131

Plomb 210

Plutonium 238

Plutonium 239/240

Polonium 210

Radium 226

Radium 228

Strontium 90

Uranium 234

Uranium 235

Uranium 238

La Dose indicative (DI) est calculée selon les modalités définies dans l'arrêté du 12 mai 2004 fixant les modalités de contrôle de la qualité radiologique des eaux destinées à la consommation humaine.