JORF n°0019 du 23 janvier 2019

ANNEXES
ANNEXE I
LISTE DES CATÉGORIES DE PRÉLÈVEMENTS ET DES PARAMÈTRES D'ANALYSES DES EAUX DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE, À L'EXCLUSION DES EAUX MINÉRALES NATURELLES

A.-Prélèvements et paramètres réalisés sur site
A-1. Prélèvements

Prélèvements d'eau

A-2. Paramètres analysés sur site

ACO (aspect, couleur, odeur, évaluation qualitative)
ACOS (aspect, couleur, odeur, saveur, évaluation qualitative)
Chlore libre et total ou autre oxydant mesuré sur site
Conductivité exprimée à la température de 25° C (si mesurée sur site) (*)
pH
Oxygène dissous (si mesuré sur site) (* *)
Température
(*) Paramètre obligatoire en liste A2 si mesuré uniquement sur site, peut également être mesuré au laboratoire (liste C1)
(* *) Paramètre obligatoire en liste A2 si mesuré uniquement sur site, peut également être mesuré au laboratoire si fixé sur le terrain (liste C5)

B.-Analyses microbiologiques

Micro-organismes revivifiables à 22° C et 36° C
Spores de micro-organismes anaérobies sulfito-réducteurs
Bactéries coliformes
Entérocoques intestinaux
Escherichia coli
Pseudomonas aeruginosa
Staphylocoques pathogènes

C.-Analyses chimiques
C-1. Analyses physico-chimiques

Ammonium
Calcium
Carbone organique total (COT)
Chlorures
Conductivité exprimée à la température de 25° C (*)
Dureté (* *)
Magnésium
Nitrates
Nitrites
pH
Potassium
Sodium
Sulfates
Titre alcalimétrique complet (TAC)
Turbidité
(*) Paramètre obligatoire en liste C1 si mesuré uniquement en laboratoire, peut également être mesuré sur site (liste A2)
(* *) Si le laboratoire détermine systématiquement la dureté par calcul à partir des résultats des analyses de magnésium et de calcium, l'accréditation pour le paramètre dureté n'est pas nécessaire pour obtenir l'agrément pour le groupe C1, sous réserve de l'accréditation de l'ensemble des autres paramètres du groupe. Si le laboratoire mesure la dureté par analyse, une accréditation pour ce paramètre est nécessaire.

C-2. Analyses chimiques-Micropolluants organiques

Benzène
Composés organiques halogénés volatils (dont 1,2-dichloroéthane, chlorure de vinyle monomère (à partir du 1er janvier 2020), tétrachloroéthylène et trichloroéthylène)
Hydrocarbures aromatiques polycycliques (dont benzo [a] pyrène, benzo [b] fluoranthène, benzo [ghi] pérylène, benzo [k] fluoranthène, indéno [1,2,3-cd] pyrène)
Hydrocarbures dissous ou émulsionnés
Trihalométhanes (chloroforme, bromoforme, chlorodibromométhane, bromodichlorométhane)

C-3. Analyses chimiques-Produits phytosanitaires

Aldrine
Dieldrine
Heptachlore
Heptachlore époxyde
Autres produits phytosanitaires (nature à préciser)

C-4. Analyses chimiques-Composés minéraux (sur fraction totale)

Aluminium
Antimoine
Arsenic
Baryum
Bore
Cadmium
Chrome
Cuivre
Cyanures totaux
Fer
Fluorures
Manganèse
Mercure
Nickel.
Plomb
Sélénium

C-5. Analyses chimiques spécifiques (eaux d'origine superficielles et eaux d'origine souterraines)

Substances actives au bleu de méthylène
Azote Kjeldahl
Demande biochimique en oxygène (DBO5) à 20° C
Demande chimique en oxygène (DCO)
Fer dissous (Fe) sur échantillon filtré à 0,45 µm
Matières en suspension
Oxygène dissous (fixation sur le site obligatoire si mesuré en laboratoire) (*)
Phénols (indice phénol)
Phosphore total
Silice dissoute
Zinc
(*) Paramètre obligatoire en liste C5 si uniquement mesuré en laboratoire, peut également être mesuré sur site (liste A1)

C-6. Analyses chimiques spécifiques des eaux souterraines

Fer dissous (Fe) sur échantillon filtré à 0,45 µm.
Oxygène dissous fixé sur le terrain
Phosphore total
Silice dissoute

D.-Analyses de radioactivité

Activité alpha globale
Activité bêta globale (*)
Tritium
(*) L'activité bêta globale résiduelle est calculée à partir de l'activité bêta globale et de la mesure du potassium (mesure réalisée par un laboratoire agréé pour ce paramètre).

E.-Analyses optionnelles
E-1. Analyses optionnelles de microbiologie

Cryptosporidium
Entérovirus
Examens bactériologiques des récipients et systèmes de bouchage destinés aux eaux conditionnées
Giardia
Legionella
Salmonelles
Autres micro-organismes pathogènes à préciser dans la demande d'agrément

E-2. Analyses chimiques optionnelles

Acrylamide
Bromates
Chlorites
Chlorure de vinyle monomère (jusqu'au 31 décembre 2019)
Couleur (quantitatif)
Epichlorhydrine
Flaveur (odeur et saveur en évaluation quantitative)
Microcystines (LR, YR et RR a minima)
Oxydabilité au KMnO4 en milieu acide à chaud
Acide perfluorooctanesulfonique (PFOS)
Autres paramètres optionnels éventuels à préciser dans la demande d'agrément à l'exclusion des produits phytosanitaires (Potassium (*), composés minéraux, micropolluants organiques, etc.).
(*) Uniquement dans le cas où le laboratoire est agréé pour la liste D.-Analyses de radioactivité.

E-3. Analyses optionnelles de radioactivité

Américium 241
Carbone 14
Césium 134
Césium 137
Cobalt 60
Iode 131
Plomb 210
Plutonium 238
Plutonium 239/240
Polonium 210
Radium 226
Radium 228
Radon 222
Strontium 90
Uranium 234
Uranium 235
Uranium 238
La Dose indicative (DI) est calculée selon les modalités définies dans l'arrêté du 12 mai 2004 fixant les modalités de contrôle de la qualité radiologique des eaux destinées à la consommation humaine.

E-4. Analyses chimiques optionnelles complémentaires des eaux de source et des eaux rendues potables par traitement conditionnées

Dioxyde de carbone (sur site ou en laboratoire après piégeage sur place)
Potentiel d'oxydo-réduction (sur site)
Résidu sec à 180° C et 260° C
Sulfures totaux
Béryllium
Bromures
Iodures
Lithium
Orthophosphates
Strontium
Titre alcalimétrique (TA)
Uranium chimique
Chlorates
Microcystines (LR, YR et RR a minima)

E-4 bis. Analyses chimiques optionnelles complémentaires des eaux de source et des eaux rendues potables par traitement conditionnées, pour les matrices dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste E-4 et mesurés dans les eaux de source et les eaux rendues potables par traitement conditionnées dites atypiques


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Version 1

ANNEXES

ANNEXE I

LISTE DES CATÉGORIES DE PRÉLÈVEMENTS ET DES PARAMÈTRES D'ANALYSES DES EAUX DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE, À L'EXCLUSION DES EAUX MINÉRALES NATURELLES

A.-Prélèvements et paramètres réalisés sur site

A-1. Prélèvements

Prélèvements d'eau

A-2. Paramètres analysés sur site

ACO (aspect, couleur, odeur, évaluation qualitative)

ACOS (aspect, couleur, odeur, saveur, évaluation qualitative)

Chlore libre et total ou autre oxydant mesuré sur site

Conductivité exprimée à la température de 25° C (si mesurée sur site) (*)

pH

Oxygène dissous (si mesuré sur site) (* *)

Température

(*) Paramètre obligatoire en liste A2 si mesuré uniquement sur site, peut également être mesuré au laboratoire (liste C1)

(* *) Paramètre obligatoire en liste A2 si mesuré uniquement sur site, peut également être mesuré au laboratoire si fixé sur le terrain (liste C5)

B.-Analyses microbiologiques

Micro-organismes revivifiables à 22° C et 36° C

Spores de micro-organismes anaérobies sulfito-réducteurs

Bactéries coliformes

Entérocoques intestinaux

Escherichia coli

Pseudomonas aeruginosa

Staphylocoques pathogènes

C.-Analyses chimiques

C-1. Analyses physico-chimiques

Ammonium

Calcium

Carbone organique total (COT)

Chlorures

Conductivité exprimée à la température de 25° C (*)

Dureté (* *)

Magnésium

Nitrates

Nitrites

pH

Potassium

Sodium

Sulfates

Titre alcalimétrique complet (TAC)

Turbidité

(*) Paramètre obligatoire en liste C1 si mesuré uniquement en laboratoire, peut également être mesuré sur site (liste A2)

(* *) Si le laboratoire détermine systématiquement la dureté par calcul à partir des résultats des analyses de magnésium et de calcium, l'accréditation pour le paramètre dureté n'est pas nécessaire pour obtenir l'agrément pour le groupe C1, sous réserve de l'accréditation de l'ensemble des autres paramètres du groupe. Si le laboratoire mesure la dureté par analyse, une accréditation pour ce paramètre est nécessaire.

C-2. Analyses chimiques-Micropolluants organiques

Benzène

Composés organiques halogénés volatils (dont 1,2-dichloroéthane, chlorure de vinyle monomère (à partir du 1er janvier 2020), tétrachloroéthylène et trichloroéthylène)

Hydrocarbures aromatiques polycycliques (dont benzo [a] pyrène, benzo [b] fluoranthène, benzo [ghi] pérylène, benzo [k] fluoranthène, indéno [1,2,3-cd] pyrène)

Hydrocarbures dissous ou émulsionnés

Trihalométhanes (chloroforme, bromoforme, chlorodibromométhane, bromodichlorométhane)

C-3. Analyses chimiques-Produits phytosanitaires

Aldrine

Dieldrine

Heptachlore

Heptachlore époxyde

Autres produits phytosanitaires (nature à préciser)

C-4. Analyses chimiques-Composés minéraux (sur fraction totale)

Aluminium

Antimoine

Arsenic

Baryum

Bore

Cadmium

Chrome

Cuivre

Cyanures totaux

Fer

Fluorures

Manganèse

Mercure

Nickel.

Plomb

Sélénium

C-5. Analyses chimiques spécifiques (eaux d'origine superficielles et eaux d'origine souterraines)

Substances actives au bleu de méthylène

Azote Kjeldahl

Demande biochimique en oxygène (DBO5) à 20° C

Demande chimique en oxygène (DCO)

Fer dissous (Fe) sur échantillon filtré à 0,45 µm

Matières en suspension

Oxygène dissous (fixation sur le site obligatoire si mesuré en laboratoire) (*)

Phénols (indice phénol)

Phosphore total

Silice dissoute

Zinc

(*) Paramètre obligatoire en liste C5 si uniquement mesuré en laboratoire, peut également être mesuré sur site (liste A1)

C-6. Analyses chimiques spécifiques des eaux souterraines

Fer dissous (Fe) sur échantillon filtré à 0,45 µm.

Oxygène dissous fixé sur le terrain

Phosphore total

Silice dissoute

D.-Analyses de radioactivité

Activité alpha globale

Activité bêta globale (*)

Tritium

(*) L'activité bêta globale résiduelle est calculée à partir de l'activité bêta globale et de la mesure du potassium (mesure réalisée par un laboratoire agréé pour ce paramètre).

E.-Analyses optionnelles

E-1. Analyses optionnelles de microbiologie

Cryptosporidium

Entérovirus

Examens bactériologiques des récipients et systèmes de bouchage destinés aux eaux conditionnées

Giardia

Legionella

Salmonelles

Autres micro-organismes pathogènes à préciser dans la demande d'agrément

E-2. Analyses chimiques optionnelles

Acrylamide

Bromates

Chlorites

Chlorure de vinyle monomère (jusqu'au 31 décembre 2019)

Couleur (quantitatif)

Epichlorhydrine

Flaveur (odeur et saveur en évaluation quantitative)

Microcystines (LR, YR et RR a minima)

Oxydabilité au KMnO4 en milieu acide à chaud

Acide perfluorooctanesulfonique (PFOS)

Autres paramètres optionnels éventuels à préciser dans la demande d'agrément à l'exclusion des produits phytosanitaires (Potassium (*), composés minéraux, micropolluants organiques, etc.).

(*) Uniquement dans le cas où le laboratoire est agréé pour la liste D.-Analyses de radioactivité.

E-3. Analyses optionnelles de radioactivité

Américium 241

Carbone 14

Césium 134

Césium 137

Cobalt 60

Iode 131

Plomb 210

Plutonium 238

Plutonium 239/240

Polonium 210

Radium 226

Radium 228

Radon 222

Strontium 90

Uranium 234

Uranium 235

Uranium 238

La Dose indicative (DI) est calculée selon les modalités définies dans l'arrêté du 12 mai 2004 fixant les modalités de contrôle de la qualité radiologique des eaux destinées à la consommation humaine.

E-4. Analyses chimiques optionnelles complémentaires des eaux de source et des eaux rendues potables par traitement conditionnées

Dioxyde de carbone (sur site ou en laboratoire après piégeage sur place)

Potentiel d'oxydo-réduction (sur site)

Résidu sec à 180° C et 260° C

Sulfures totaux

Béryllium

Bromures

Iodures

Lithium

Orthophosphates

Strontium

Titre alcalimétrique (TA)

Uranium chimique

Chlorates

Microcystines (LR, YR et RR a minima)

E-4 bis. Analyses chimiques optionnelles complémentaires des eaux de source et des eaux rendues potables par traitement conditionnées, pour les matrices dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste E-4 et mesurés dans les eaux de source et les eaux rendues potables par traitement conditionnées dites atypiques