JORF n°0018 du 22 janvier 2013

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et de la ministre de la culture et de la communication en date du 11 janvier 2013, les biens culturels :
Anonyme, Totentafel für Hans Huber, 1825, huile sur bois, inv. B 6141, appartenant au Bayerisches Armeemuseum, Ingolstadt, Allemagne ;
Wilck Johann Carl, Brûlement de marchandises à Francfort/Verbrennung der englischen Waren auf dem Fischerfeld, 1810, huile sur toile, inv. Hmf.B1426, appartenant au Historisches Museum, Francfort sur le Main, Allemagne ;
Habit de petit uniforme porté par Nelson à la bataille de Trafalgar, vers 1805, uniforme laine, soie, inv. UNI0024 ;
Gilet porté par Nelson à la bataille de Trafalgar, vers 1805, uniforme laine, soie, inv. UNI0065 ;
Epaulettes de l'habit de Nelson porté à la bataille de Trafalgar, vers 1805, uniforme métal et textile, inv. UNI0031 et UNI0032 ;
Buttersworth Thomas, The battle of Trafalgar, beginning of the action ; entre 1805 et 1842, huile sur toile, inv. BHC0553 ;
Craig James Godby (d'après William Marshall), Lord Nelson présente son plan d'offensive à ses officiers avant la bataille de Trafalgar/ England expects every man to do his duty, 1806, estampe, gravure aquarellée, inv. PAG 9025,
appartenant au National Maritime Museum, Londres, Royaume-Uni.
Uniforme de couronnement d'Alexandre Ier (habit), 1801, textile, inv. TK 3023, appartenant au Musée historique d'Etat du Kremlin, Moscou, Russie,
prêtés à l'exposition « Napoléon et l'Europe », présentée au musée de l'armée, hôtel des Invalides, Paris, du 27 mars 2013 au 14 juillet 2013, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France, du 4 mars 2013 au 2 août 2013, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.

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Par arrêté du ministre des affaires étrangères et de la ministre de la culture et de la communication en date du 11 janvier 2013, les biens culturels :

Anonyme, Totentafel für Hans Huber, 1825, huile sur bois, inv. B 6141, appartenant au Bayerisches Armeemuseum, Ingolstadt, Allemagne ;

Wilck Johann Carl, Brûlement de marchandises à Francfort/Verbrennung der englischen Waren auf dem Fischerfeld, 1810, huile sur toile, inv. Hmf.B1426, appartenant au Historisches Museum, Francfort sur le Main, Allemagne ;

Habit de petit uniforme porté par Nelson à la bataille de Trafalgar, vers 1805, uniforme laine, soie, inv. UNI0024 ;

Gilet porté par Nelson à la bataille de Trafalgar, vers 1805, uniforme laine, soie, inv. UNI0065 ;

Epaulettes de l'habit de Nelson porté à la bataille de Trafalgar, vers 1805, uniforme métal et textile, inv. UNI0031 et UNI0032 ;

Buttersworth Thomas, The battle of Trafalgar, beginning of the action ; entre 1805 et 1842, huile sur toile, inv. BHC0553 ;

Craig James Godby (d'après William Marshall), Lord Nelson présente son plan d'offensive à ses officiers avant la bataille de Trafalgar/ England expects every man to do his duty, 1806, estampe, gravure aquarellée, inv. PAG 9025,

appartenant au National Maritime Museum, Londres, Royaume-Uni.

Uniforme de couronnement d'Alexandre Ier (habit), 1801, textile, inv. TK 3023, appartenant au Musée historique d'Etat du Kremlin, Moscou, Russie,

prêtés à l'exposition « Napoléon et l'Europe », présentée au musée de l'armée, hôtel des Invalides, Paris, du 27 mars 2013 au 14 juillet 2013, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France, du 4 mars 2013 au 2 août 2013, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.