JORF n°29 du 3 février 1990

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Tenue d'un registre sur les lots de porcs

Résumé Chaque élevage doit tenir un registre indiquant l'origine et les dates d'entrée et de sortie des porcs, et le présenter aux vétérinaires.
Mots-clés : Agriculture Vétérinaire Réglementation Suivi des animaux

Art. 6. - Il est tenu dans chaque élevage, atelier d'engraissement ou centre de transit un registre sur lequel seront mentionnées l'origine de tous les lots de porcs et leurs dates d'introduction et de sortie. Ce registre, de même que les justificatifs nécessaires, seront présentés à toute demande des agents des services vétérinaires.


Historique des versions

Version 1

Art. 6. - Il est tenu dans chaque élevage, atelier d'engraissement ou centre de transit un registre sur lequel seront mentionnées l'origine de tous les lots de porcs et leurs dates d'introduction et de sortie. Ce registre, de même que les justificatifs nécessaires, seront présentés à toute demande des agents des services vétérinaires.