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Arrêté du 11 janvier 1988
FIXANT LES MODALITES DE PRISE EN COMPTE DES RESULTATS DU CONTROLE CONTINU POUR LES CANDIDATS AUX BREVETS D'ETUDES PROFESSIONNELLES PAR VOIE SCOLAIRE
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APPLICATION DE L'ART. 8 DU DECRET 87851 DU 19-10-1987.
Arrêté du 11 janvier 1988