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Arrêté du 11 janvier 1988

PORTANT DEFINITION DES EPREUVES SANCTIONNANT LES DOMAINES GENERAUX DES BREVETS D'ETUDES PROFESSIONNELLES ET DES CERTIFICATS D'APTITUDE PROFESSIONNELLE

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Texte partiellement abrogé : en ce qui concerne les BEP à l'exception des modalités de l'épreuve obligatoire ou facultative de langue vivante ; en ce qui concerne le certificat d'aptitude professionnelle

LISTE DES EPREUVES TERMINALES.

ENTREE EN VIGUEUR: A COMPTER DE LA SESSION DE 1988.

ABROGATION DE TOUTES DISPOSITIONS CONTRAIRES AU PRESENT ARRETE.

L'ANNEXE SERA PUBLIEE AU BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE.

Arrêté du 11 janvier 1988

Modifié parARRETEArrêté du 3 août 1994 (V)ARRETEArrêtéArrêté du 17 juin 2003 (Ab)