A N N E X E

DEPARTEMENT DE L'ALLIER

Mouvements de terrain différentiels de juin 1995 à octobre 1996

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Vichy

Canton d'Escurolles :
Commune de Brugheas.

DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

Inondations et coulées de boue du 11 au 12 novembre 1996

Arrondissement de Gap

Canton de Gap-Campagne :
Commune de La Roche-des-Arnauds.

DEPARTEMENT DE L'ARDECHE

Inondations et coulées de boue du 10 au 13 novembre 1996

Arrondissement de Largentière

Canton de Burzet :
Communes de Sagnes-et-Goudoulet, Sainte-Eulalie.
Canton de Coucouron :
Commune de Coucouron.
Canton de Montpezat-sous-Bauzon :
Communes du Béage, Cros-de-Géorand, Montpezat-sous-Bauzon, Le Roux,
Saint-Cirgues-en-Montagne, Usclades-et-Rieutord.
Canton de Saint-Etienne-de-Lugdarès :
Commune de Borne.
Canton de Thuyets :
Communes d'Astet, Barnas, Mayres, Thueyts.
Canton de Valgorge :
Commune de Valgorge.

Arrondissement de Privas

Canton d'Antraigues :
Communes d'Asperjoc, Mézilhac.
Canton de Chomérac :
Commune de Rochessauve.
Canton de Privas :
Communes des Ollières-sur-Eyrieux, Pranles, Saint-Vincent-de-Durfort.
Canton de Saint-Pierreville :
Commune de Gluiras.

Arrondissement de Tournon

Cantons d'Annonay :
Commune d'Annonay.
Canton d'Annonay-Nord :
Communes de Boulieu-lès-Annonay, Davézieux, Saint-Clair,
Saint-Marcel-lès-Annonay.
Canton d'Annonay-Sud :
Communes de Roiffieux, Saint-Julien-Vocance, Vanosc, Vernosc-lès-Annonay, Villevocance, Vocance.
Canton du Cheylard :
Communes du Cheylard, Mariac, Saint-Christol, Saint-Genest-Lachamp,
Saint-Julien-Labrousse.
Canton de Lamastre :
Communes de Desaignes, Empurany, Lamastre.
Canton de Saint-Agrève :
Communes de Devesset, Rochepaule, Saint-André-en-Vivarais,
Saint-Jeure-d'Andaure.
Canton de Saint-Félicien :
Communes de Bozas, Pailharès, Saint-Victor, Vaudevant.
Canton de Saint-Martin-de-Valamas :
Communes d'Arcens, Chanéac, Intres, Lachapelle-sous-Chanéac,
Saint-Jean-Roure, Saint-Julien-Boutières.
Canton de Saint-Péray :
Commune d'Alboussière.
Canton de Satillieu :
Communes d'Ardoix, Saint-Alban-d'Ay, Saint-Jeure-d'Ay,
Saint-Pierre-sur-Doux, Saint-Romain-d'Ay, Satillieu.
Canton de Serrières :
Communes de Charnas, Limony, Peaugres.
Canton de Tournon :
Communes d'Etables, Ozon, Tournon-sur-Rhône.
Canton de Vernoux-en-Vivarais :
Commune de Vernoux-en-Vivarais.

DEPARTEMENT DE L'ARIEGE

Séisme du 18 février 1996

Arrondissement de Foix

Canton de Lavelanet :
Commune de Saint-Jean-d'Aigues-Vives.

DEPARTEMENT DE L'AUDE

Inondations et coulées de boue du 10 août 1996

Arrondissement de Narbonne

Canton de Lézignan-Corbières :
Commune de Lézignan-Corbières.

Inondations et coulées de boue du 29 novembre au 2 décembre 1996

Arrondissement de Carcassonne

Canton d'Alzonne :
Commune de Pezens, Villesèquelande.
Canton de Carcassonne II :
Commune de Pennautier.

Arrondissement de Limoux

Canton de Belcaire :
Commune de Niort-de-Sault.
Canton de Chalabre :
Communes de Chalabre, Puivert.
Canton de Quillan :
Commune de Fa.

Séisme du 18 février 1996

Arrondissement de Carcassonne

Canton de Castelnaudary-Sud :
Commune de Villeneuve-la-Comptal.
Canton de Montréal :
Commune d'Alairac.
Canton de Saissac :
Commune de Cuxac-Cabardès.
Canton de Salles-sur-l'Hers.
Commune de Payra-sur-l'Hers.

Arrondissement de Limoux

Canton d'Axat :
Commune de Gincla.
Canton de Limoux :
Commune de Pieusse.
Canton de Quillan :
Commune de Ginoles.

Arrondissement de Narbonne

Canton de Sigean :
Commune de Leucate.

DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Glissement de terrain de janvier 1996

Arrondissement de Millau

Canton de Camarès :
Commune de Camarès.

DEPARTEMENT DE LA COTE-D'OR

Inondations et coulées de boue du 11 au 13 novembre 1996

Arrondissement de Beaune

Canton de Bligny-sur-Ouche :
Commune d'Antheuil.
Canton de Nuits-Saint-Georges :
Commune d'Arcenant.

Arrondissement de Dijon

Canton de Fontaine-lès-Dijon :
Commune de Plombières-lès-Dijon.
Canton de Gevrey-Chambertin :
Commune de Détain-et-Bruant.
Canton d'Is-sur-Tille :
Communes de Flacey, Spoy.

DEPARTEMENT DE L'EURE

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à octobre 1996

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement d'Evreux

Canton de Vernon-Sud :
Commune d'Houlbec-Cocherel.

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

Inondations et coulées de boue du 26 au 27 juillet 1996

Arrondissement de Saint-Gaudens

Canton d'Aurignac :
Commune d'Aulon.
Canton de Saint-Gaudens :
Communes de Saint-Gaudens, Saint-Marcet, Valentine, Villeneuve-de-Rivière. Canton de Saint-Martory :
Communes de Castillon-de-Saint-Martory, Saint-Médard.

Inondations et coulées de boue du 27 juillet 1996

Arrondissement de Toulouse

Canton de Caraman :
Communes d'Albiac, Beauville, Caraman, Mascarville, Maureville,
Mourvilles-Basses, Prunet, Saussens, Vendine.
Canton de Castanet-Tolosan :
Communes d'Auzielle, Saint-Orens-de-Gameville.
Canton de Lanta :
Communes d'Aigrefeuille, Lanta, Lauzerville, Préserville,
Sainte-Foy-d'Aigrefeuille, Saint-Pierre-de-Lages, Tarabel.
Canton de Montgiscard :
Communes de Fourquevaux, Montlaur, Odars.
Canton de Montastruc-la-Conseillère :
Commune de Lapeyrouse-Fossat.
Canton de Toulouse 8 :
Communes de Drémil-Lafage, Quint-Fonsegrives.
Canton de Toulouse 15 :
Commune de Saint-Jean.

Inondations et coulées de boue du 29 juillet 1996

Arrondissement de Muret

Canton de Cintegabelle :
Communes d'Aignes, Cintegabelle.

Arrondissement de Toulouse

Canton de Nailloux :
Communes de Calmont, Gibel, Montgeard, Nailloux.
Canton de Villefranche-de-Lauragais :
Communes d'Avignonet-Lauragais, Beauteville, Gardouch, Lagarde,
Montgaillard-Lauragais, Renneville, Saint-Rome, Vallègue, Vieillevigne,
Villefranche-de-Lauragais.

Inondations et coulées de boue du 20 août 1996

Arrondissement de Toulouse

Canton de Caraman :
Commune d'Auriac-sur-Vendinelle.

Mouvements de terrain de janvier 1991 à décembre 1991

consécutifs à la sécheresse

Arrondissement de Saint-Gaudens

Canton de Montréjeau :
Commune d'Ausson.

DEPARTEMENT DE L'HERAULT

Inondations et coulées de boue du 19 septembre 1996

Arrondissement de Montpellier

Canton de Mèze :
Commune de Poussan.
Canton de Saint-Martin-de-Londres :
Commune de Saint-Martin-de-Londres.

DEPARTEMENT DE L'INDRE

Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1992 à septembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement d'Issoundun

Canton de Vatan :
Commune de Buxeuil.

DEPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE

Mouvements de terrain différentiels de décembre 1990 à août 1996

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Tours

Canton de Neuvy-le-Roi :
Commune de Chemillé-sur-Dème.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à août 1996

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Tours

Canton d'Amboise :
Commune d'Amboise.
Canton de Bléré :
Communes d'Azay-sur-Cher, Luzillé.
Canton de Vouvray :
Commune de Reugny.

Arrondissement de Loches

Canton de Ligueil :
Commune de Bournan.
Canton du Grand-Pressigny :
Commune du Petit-Pressigny.

Mouvements de terrain différentiels de mai 1993 à août 1996

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Chinon

Canton de Chinon :
Commune de Chinon.

Arrondissement de Loches

Canton de Ligueil :
Communes du Louroux, Manthelan.
Canton de Preuilly-sur-Claise :
Commune de Charnizay.

Arrondissement de Tours

Canton de Ballan-Miré :
Commune de Ballan-Miré.
Canton de Bléré :
Commune d'Athée-sur-Cher.
Canton de Chambray-lès-Tours :
Commune d'Esvres.
Canton de Luynes :
Communes de Luynes, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray.
Canton de Montbazon :
Commune de Montbazon.
Canton de Montlouis-sur-Loire :
Commune de Véretz.
Canton de Neuillé-Pont-Pierre :
Communes de Neuillé-Pont-Pierre, Rouziers-de-Touraine.
Canton de Vouvray :
Communes de Chanceaux-sur-Choisille, Notre-Dame-d'Oé, Vouvray.

Mouvements de terrain différentiels de mai 1993 à juillet 1996