JORF n°121 du 27 mai 1997

Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 11 février 1997 : L'arrêté du 8 décembre 1995 portant nomination à la commission des rentes est annulé.
Sont nommés, pour trois ans, membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères :

  1. Représentants de l'administration

Titulaires

Mme Belliard (Edwige).
M. Laumonier (François).
M. Guillon (Jean-Pierre).

Mme Descarpentries (Françoise).
Mlle Ourceyre (Marie-Hélène).
M. Serot Almeras (Luc).

Suppléants

M. Guerin (Philippe).
Mme Ribuot-Soupison (Odile).
M. Casabonne-Masonnave (Jean-François).
Mme Frisch (Hélène).

Mlle Causse (Florence).
Mme Duffau (Jacqueline).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 11 février 1997 : L'arrêté du 8 décembre 1995 portant nomination à la commission des rentes est annulé.

Sont nommés, pour trois ans, membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères :

1. Représentants de l'administration

Titulaires

Mme Belliard (Edwige).

M. Laumonier (François).

M. Guillon (Jean-Pierre).

Mme Descarpentries (Françoise).

Mlle Ourceyre (Marie-Hélène).

M. Serot Almeras (Luc).

Suppléants

M. Guerin (Philippe).

Mme Ribuot-Soupison (Odile).

M. Casabonne-Masonnave (Jean-François).

Mme Frisch (Hélène).

Mlle Causse (Florence).

Mme Duffau (Jacqueline).