JORF n°292 du 17 décembre 1997

Arrêté du 11 décembre 1997

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 9 juin 1997 portant délégation de signature,

Arrête :

Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

I. - Au titre II (Secrétaire général pour l'administration et directions relevant de celui-ci), à l'article 11 (Directions relevant du secrétaire général pour l'administration), au B. - Direction de la fonction militaire et du personnel civil :

a) Au paragraphe II, au lieu de : « M. Pierre Cammarata, administrateur civil, chef de service », lire : « M. Pierre Cammarata, administrateur civil, chef de service, adjoint au directeur » ;

b) Au paragraphe VI, au lieu de : « M. Jean-Claude Gallois, administrateur civil, chargé de la sous-direction des actions sociales, M. le colonel Gildas Le Deroff, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, pour signer tous actes ressortissant à leurs attributions, notamment : », lire : « M. Jean-Claude Gallois, administrateur civil, chargé de la sous-direction des actions sociales, M. le colonel Gildas Le Deroff, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, Mme Chantal de Nuchèze, administrateur civil, en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci, pour signer tous actes ressortissant à leurs attributions, notamment : ».

II. - Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 13 (Directions de l'état-major des armées), paragraphe I :

1o Direction du renseignement militaire, tableau :

a) Colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. le général Bernard Guével, directeur adjoint Plans-logistique », lire : « M. le général Jean Iacconi, directeur adjoint Plans-logistique » ;

b) Colonne Suppléants, au lieu de : « M. le contre-amiral Jean-Marie Viriot, directeur adjoint Opérations », lire : « M. le général Bernard Guével, directeur adjoint Opérations » ;

2o Direction du service de santé des armées, tableau, colonne Suppléants, au lieu de : « M. le médecin général inspecteur François Blin, directeur adjoint », lire : « M. le médecin général inspecteur Daniel Gautier, directeur adjoint ».

III. - Au titre V (Etats-majors d'armée) :

1o A l'article 19, paragraphe I :

a) Au A. - Etat-major de l'armée de terre, tableau, colonne Suppléants, au lieu de : « M. le général Jean-Pierre Guiochon, lire : « M. l'ingénieur général de l'armement Jean Fropier ».

b) Au C. - Etat-major de l'armée de l'air, tableau :

  1. Colonne Titulaires, au lieu de : « M. le général François Bourdilleau, sous-chef d'état-major Programmes-matériels », lire : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Patrick Bellouard, sous-chef d'état-major Programmes-matériels par intérim » ;

  2. Colonne Suppléants :

Supprimer : « M. l'ingénieur en chef Patrick Bellouard » ;

Au lieu de : « M. le colonel Marc Amberg », lire : « M. le colonel François Beck » ;

  1. Colonne Nature de la délégation, 3e ligne, au lieu de : « dans la limite de leurs attributions », lire : « dans la limite de ses attributions » ;

2o A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I :

a) Au A. - Armée de terre, au V. - Direction des transmissions, tableau, colonne Suppléants, au lieu de : « M. le général Jean-Claude Batteux », lire : « M. le général Allain Repplinger » ;

b) Au B. - Marine, au III. - Direction des travaux immobiliers et maritimes, tableau, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. Jean-Yves Dumoulin, administrateur civil, sous-directeur », lire : « M. Pierre Ballanger, administrateur civil, sous-directeur ».

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 11 décembre 1997.

Alain Richard