JORF n°300 du 26 décembre 1992
Arrêté du 11 décembre 1992
NOMINATION DE MEMBRES,EN QUALITE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL:
AU TITRE DE LA REPRESENTATION DES OUVRIERS ET EMPLOYES:
EN QUALITE DE MEMBRES SUPPLEANTS: MM. GRESSOT MAX ET COTTIN PASCAL,EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. BRUNEAU MICHEL ET LEMERCIER GERARD.
AU TITRE DE LA REPRESENTATION DES CADRES ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUES:
EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. LEBLANC JACQUES,EN REMPLACEMENT DE M. FRACHON OLIVIER.