JORF n°10 du 12 janvier 1990

Arrêté du 11 décembre 1989

Par arrêté du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre en date du 11 décembre 1989, l'arrêté du 19 septembre 1988 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre est modifié comme suit:

<<M. Robert (Guy), en qualité de représentant du Sénat, en remplacement de M. Rabineau (André).

<<M. Henninot (Guy), en qualité de représentant du Conseil économique et social, en remplacement de M. Lepresle (Lucien).>>

MODIFICATION DE L'ARRETE DU 19-09-1988: NOMINATION DE M. ROBERT (GUY) EN QUALITE DE REPRESENTANT DU SENAT,EN REMPLACEMENT DE M. RAIBINEAU ANDRE ET DE M. HENNINOT GUY EN QUALITE DE REPRESENTANT DU CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL,EN REMPLACEMENT DE M. LEPRESLE LUCIEN.