Au titre du transport fluvial
En remplacement de MM. Valladon (René) et Vandecasteele (Jean):
M. Carmentran (Jean-Jacques), de la Confédération générale du travail-Force ouvrière;
Suppléant: M. Valladon (René) (F.O.).
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JORF n°10 du 12 janvier 1990
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Version 1
Au titre du transport fluvial
En remplacement de MM. Valladon (René) et Vandecasteele (Jean):
M. Carmentran (Jean-Jacques), de la Confédération générale du travail-Force ouvrière;
Suppléant: M. Valladon (René) (F.O.).