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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Arrêté du 11 décembre 1989 – Remplacements de membres du transport ferroviaire
Résumé Un arrêté qui indique les remplacements de plusieurs membres du transport ferroviaire.
Mots-clés : Arrêté Transport ferroviaire Remplacements Confédération générale du travail Fédération maîtrise et cadres Fédération générale autonome des agents de conduite
Au titre du transport ferroviaire
En remplacement de M. Decaillon (Joël):
M. Dardevet (Robert), de la Confédération générale du travail;
Suppléant: M. Besson (Quentin).
En remplacement de M. Desorme (Jean-Claude), suppléant de M. Delpeuch (Jean-Michel):
M. Roche (Paul), de la Fédération maîtrise et cadres des chemins de fer et activités annexes.
En remplacement de MM. Guillot (Robert) et Vieilleville (Roland):
M. Denise (Jean-Luc), de la Fédération générale autonome des agents de conduite:
Suppléant: M. Hontang (Michel).
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