JORF n°0096 du 23 avril 2008

Article Annexe VIII

Article Annexe VIII

PESTICIDES NE POUVANT PAS ÊTRE UTILISÉS POUR LA PRODUCTION AGRICOLE DESTINÉE À LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS POUR NOURRISSONS ET DE PRÉPARATIONS DE SUITE

Tableau 1
Dénomination chimique de la substance (définition du résidu)

Disulfoton (somme du disulfoton, disulfoton sulfoxyde et disulfotonsulfone, exprimée en disulfoton).
Fensulfothion (somme de fensulfothion, son analogue oxygéné et leurs sulfones, exprimée en fensulfothion).
Fentin, exprimé en cation de triphénylétain.
Haloxyfop (somme de haloxyfop, ses sels et esters, y compris leurs conjugués, exprimée en haloxyfop).
Heptachlore et trans-heptachlore époxyde, exprimés en heptachlore.
Hexachlorobenzène.
Nitrofène.
Ométhoate.
Terbufos (somme de terbufos, son sulfoxyde et son sulfone, exprimée en terbufos).

Tableau 2
Dénomination chimique de la substance

Aldrine et dieldrine, exprimées en dieldrine.
Endrine.


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Version 1

PESTICIDES NE POUVANT PAS ÊTRE UTILISÉS POUR LA PRODUCTION AGRICOLE DESTINÉE À LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS POUR NOURRISSONS ET DE PRÉPARATIONS DE SUITE

Tableau 1

Dénomination chimique de la substance (définition du résidu)

Disulfoton (somme du disulfoton, disulfoton sulfoxyde et disulfotonsulfone, exprimée en disulfoton).

Fensulfothion (somme de fensulfothion, son analogue oxygéné et leurs sulfones, exprimée en fensulfothion).

Fentin, exprimé en cation de triphénylétain.

Haloxyfop (somme de haloxyfop, ses sels et esters, y compris leurs conjugués, exprimée en haloxyfop).

Heptachlore et trans-heptachlore époxyde, exprimés en heptachlore.

Hexachlorobenzène.

Nitrofène.

Ométhoate.

Terbufos (somme de terbufos, son sulfoxyde et son sulfone, exprimée en terbufos).

Tableau 2

Dénomination chimique de la substance

Aldrine et dieldrine, exprimées en dieldrine.

Endrine.