JORF n°96 du 24 avril 1990

Arrêté du 11 avril 1990

Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire en date du 11 avril 1990, sont nommés membres du comité technique de l'électricité:

M. Maréchal (Paul), chef du département Postes et lignes, direction des études et recherches à Electricité de France, en remplacement de M. Dubanton (Christian).

M. Aussourd (Philippe), sous-directeur, chef du service Prévention et sécurité à Electricité de France, en remplacement de M. Fauvel (Jean-Pierre). M. Merlin (André), chef adjoint du service du transport d'énergie et des télécommunications à Electricité de France, en remplacement de M. Menjon (Gérard).

Leurs mandats viendront à expiration le 29 mars 1991.

SONT NOMMES MEMBRES:

M. MARECHAL PAUL,EN REMPLACEMENT DE M. DUBANTON CHRISTIAN;

M. AUSSOURD PHILIPPE,EN REMPLACEMENT DE M. FAUVEL JEAN-PIERRE;

M. MERLIN ANDRE,EN REMPLACEMENT DE M. MENJON GERARD.

FIN DE MANDAT: 29-03-1991.