JORF n°0198 du 13 août 2020

Arrêté du 11 août 2020

Par arrêté de la ministre de la transition écologique en date du 11 août 2020 :
Il est mis fin à sa demande, aux fonctions de Mme Pascale Humbert, membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Sont nommés membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Auvergne-Rhône-Alpes, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membres permanents du CGEDD :
M. Jean-Pierre Nicol, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président ;
M. François Duval, inspecteur général de l'administration du développement durable ;
Mme Véronique Wormser, ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts ;
M. Joël Prillard, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts ;
M. Jean-Marc Chastel, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts ;
2° En qualité de chargés de mission :
M. Yves Majchrzak, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts ;
M. Marc Ezerzer, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts ;
3° En qualité de membres associés :
Mme Catherine Argile ;
M. Jean-Paul Martin ;
M. Patrick Bergeret.
Sont nommés membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne-Franche-Comté, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membres permanents du CGEDD :
Mme Monique Novat, ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, présidente ;
M. Joël Prillard, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts ;
M. Jean-Marc Chastel, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts ;
2° En qualité de chargé de mission :
M. Yves Majchrzak, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts ;
3° En qualité de membres associés :
Mme Aurélie Tomadini ;
M. Hervé Richard ;
M. Bernard Freslier.
Sont nommés membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bretagne, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membres permanents du CGEDD :
Mme Aline Baguet, ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, présidente ;
M. Antoine Pichon, administrateur civil hors classe ;
M. Jean-Pierre Thibault, inspecteur général de l'administration du développement durable ;
M. Philippe Viroulaud, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts ;
2° En qualité de membres associés :
Mme Françoise Burel ;
M. Alain Even ;
Mme Chantal Gascuel-Odoux.
Sont nommés membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Centre-Val de Loire, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membres permanents du CGEDD :
M. Christian Le Coz, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président ;
M. Philippe de Guibert, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts ;
M. François Lefort, inspecteur de l'administration du développement durable ;
2° En qualité de membres associés :
Mme Corinne Larrue ;
Mme Isabelle La Jeunesse ;
Mme Caroline Sergent.
Sont nommés membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Corse, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membres permanents du CGEDD :
M. Philippe Guillard, ingénieur général des mines, président ;
M. Jean-François Desbouis, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts ;
2° En qualité de chargée de mission :
Mme Sandrine Arbizzi, ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat ;
3° En qualité de membres associés :
M. Louis Olivier ;
Mme Marie-Livia Leoni ;
M. Jean-Marie Séïté.
Sont nommés membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Grand Est, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membres permanents du CGEDD :
M. Alby Schmitt, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président ;
Mme Christine Mesurolle, ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts ;
M. Jean-Philippe Moretau, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts ;
2° En qualité de chargé de mission :
M. Yann Thiébaut, ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines ;
3° En qualité de membres associés :
Mme Florence Rudolf ;
M. André Van Compernolle ;
M. Gérard Folny.
Sont nommés membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Hauts-de-France, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membres permanents du CGEDD :
Mme Patricia Corrèze-Lénée, ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, présidente ;
M. Philippe Gratadour, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts ;
Mme Hélène Foucher, ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts ;
2° En qualité de chargé de mission :
M. Pierre Noualhaguet, ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines ;
3° En qualité de membres associés :
Mme Valérie Morel ;
M. Philippe Ducrocq ;
M. Christophe Bacholle.
Sont nommés membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Ile-de-France, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membres permanents du CGEDD :
M. Philippe Schmit, inspecteur général de l'administration du développement durable ;
M. François Noisette, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts ;
Mme Catherine Mir, inspectrice générale de la santé publique vétérinaire ;
2° En qualité de chargé de mission :
M. Noël Jouteur, attaché principal d'administration de l'Etat ;
3° En qualité de membres associés :
M. Eric Alonzo ;
M. Jean-Jacques Laffitte ;
Mme Judith Raoul-Duval.
Il est mis fin à sa demande, aux fonctions de M. François Mitteault, membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Normandie.
Sont nommés membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Normandie, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membres permanents du CGEDD :
Mme Corinne Etaix, ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, présidente ;
Mme Marie-Claire Bozonnet, ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts ;
2° En qualité de chargé de mission :
M. Noël Jouteur, attaché principal d'administration de l'Etat ;
3° En qualité de membres associés :
M. Olivier Maquaire ;
M. Denis Bavard ;
Mme Sophie Chaussi.
Sont nommés membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Nouvelle-Aquitaine, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membres permanents du CGEDD :
M. Hugues Ayphassorho, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président ;
Mme Bernadette Milhères, ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts ;
M. Gilles Perron, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts ;
2° En qualité de chargé de mission :
M. Didier Bureau, ingénieur des travaux publics de l'Etat hors classe ;
3° En qualité de membres associés :
Mme Françoise Bazalgette ;
M. Freddie-Jeanne Richard ;
Mme Jessica Makowiak.
Sont nommés membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Occitanie, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membres permanents du CGEDD :
M. Jean-Pierre Viguier, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président ;
M. Thierry Galibert, inspecteur général de la santé publique vétérinaire ;
M. Georges Desclaux, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts ;
2° En qualité de chargées de mission :
Mme Sandrine Arbizzi, ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat ;
Mme Danièle Gay, architecte et urbaniste générale de l'Etat ;
3° En qualité de membres associés :
M. Jean-Michel Soubeyroux ;
Mme Jeanne Garric ;
M. Jean-Michel Salles ;
Mme Maya Leroy.
Sont nommés membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membres permanents du CGEDD :
M. Philippe Guillard, ingénieur général des mines, président ;
M. Christian Dubost, ingénieur général des mines ;
M. Jean-François Desbouis, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts ;
2° En qualité de chargée de mission :
Mme Sandrine Arbizzi, ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat ;
3° En qualité de membres associés :
M. Marc Challéat ;
M. Jacques Daligaux ;
M. Frédéric Atger.
Sont nommés membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Pays de la Loire, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membres permanents du CGEDD :
M. Daniel Fauvre, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président ;
M. Bernard Abrial, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts ;
Mme Thérèse Perrin, ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts ;
2° En qualité de membres associés :
M. Vincent Degrotte ;
Mme Mireille Amat ;
M. Paul Fattal.
Sont nommés membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Guyane, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membres permanents du CGEDD :
M. Bernard Buisson, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président ;
M. Thierry Galibert, inspecteur général de la santé publique vétérinaire ;
2° En qualité de membres associés :
M. Philippe Gaucher ;
Mme Nadine Amusant.
Sont nommés membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Guadeloupe, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membres permanents du CGEDD :
M. Thierry Galibert, inspecteur général de la santé publique vétérinaire, président ;
M. Bernard Buisson, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts ;
2° En qualité de membres associés :
Mme Nicole Olier ;
M. Gérard Berry.
Sont nommés membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Martinique, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membres permanents du CGEDD :
M. Thierry Galibert, inspecteur général de la santé publique vétérinaire, président ;
M. Bernard Buisson, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts ;
2° En qualité de membre associé :
M. José Nosel.
Sont nommés membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la Collectivité de Saint-Martin, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membres permanents du CGEDD :
M. Thierry Galibert, inspecteur général de la santé publique vétérinaire, président ;
M. Bernard Buisson, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts ;
2° En qualité de membres associés :
Mme Nicole Olier ;
M. Gérard Berry.
Sont nommés membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la Collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membres permanents du CGEDD :
M. Thierry Galibert, inspecteur général de la santé publique vétérinaire, président ;
M. Bernard Buisson, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts ;
2° En qualité de membres associés :
M. Christophe Lehuenen ;
M. Jean-Jacques Lafitte.
Sont nommés membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région La Réunion, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membres permanents du CGEDD :
M. Bernard Buisson, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président ;
M. Thierry Galibert, inspecteur général de la santé publique vétérinaire ;
2° En qualité de membres associés :
Mme Sonia Ribes-Beaudemoulin ;
M. Marc Trousselier.
Sont nommés membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Mayotte, pour une durée de trois ans :
1° En qualité de membres permanents du CGEDD :
M. Bernard Buisson, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président ;
M. Thierry Galibert, inspecteur général de la santé publique vétérinaire ;
2° En qualité de membres associés :
Mme Sonia Ribes-Beaudemoulin ;
M. Marc Trousselier.