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Arrêté du 11 août 1999

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JORF n°281 du 4 décembre 1999

III. - VLE NOx pour une TAC ou un moteur

et une postcombustion

Les VLE pour les NOx sont définies dans le tableau suivant :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 281 du 04/12/1999 page 18076 à 18080

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En cas d'utilisation d'autres combustibles pour la postcombustion, les VLE sont définies par le préfet sur proposition de l'inspection des installations classées.

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III. - VLE NOx pour une TAC ou un moteur

et une postcombustion

Les VLE pour les NOx sont définies dans le tableau suivant :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 281 du 04/12/1999 page 18076 à 18080

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En cas d'utilisation d'autres combustibles pour la postcombustion, les VLE sont définies par le préfet sur proposition de l'inspection des installations classées.