JORF n°0247 du 23 octobre 2010

Arrêté du 10 septembre 2010

Par arrêté du maire de Besançon en date du 10 septembre 2010, est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine, au titre de la promotion interne : M. Jean-Yves ROBERT.