JORF n°219 du 21 septembre 2007

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E I

LISTE DES BIBLIOTHÈQUES POUVANT EMPLOYER DES CONSERVATEURS TERRITORIAUX DES BIBLIOTHÈQUES (NOMBRE MAXIMAL DE CONSERVATEURS AUTORISÉS, CONSERVATEURS EN CHEF INCLUS ET HORS CONSERVATEURS DE L'ETAT MIS À DISPOSITION DES BIBLIOTHÈQUES MUNICIPALES CLASSÉES)

RÉGION AUVERGNE
Puy-de-Dôme

Remplacer :
« Bibliothèque municipale de Riom : 1 »,
Par :
« Bibliothèque intercommunale de Riom Communauté : 2 ».

RÉGION BRETAGNE
Finistère

Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Brest : 9 »,
Lire :
« Bibliothèque municipale de Brest : 11 ».

RÉGION ÎLE-DE-FRANCE
Essonne

Ajouter :
« Bibliothèque municipale de Vigneux-sur-Seine : 1 ».

Seine-Saint-Denis

Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Livry-Gargan : 2 »,
Lire :
« Bibliothèque municipale de Livry-Gargan : 3 ».

Val-de-Marne

Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Vincennes : 2 »,
Lire :
« Bibliothèque municipale de Vincennes : 4 ».

RÉGION LORRAINE
Vosges

Remplacer :
« Bibliothèque municipale d'Epinal : 2 »,
Par :
« Bibliothèque multimédia intercommunale de la communauté de communes Epinal-Golbey : 3 ».

RÉGION RHÔNE-ALPES
Savoie

Ajouter :
« Médiathèques intercommunales de la communauté de communes de la région d'Albertville : 1 ».

A N N E X E I I

ÉTABLISSEMENTS RELEVANT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DANS LESQUELS PEUVENT EXERCER UN OU PLUSIEURS CONSERVATEURS EN CHEF TERRITORIAUX DES BIBLIOTHÈQUES

RÉGION BRETAGNE
Finistère

Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Brest : 3 »,
Lire :
« Bibliothèque municipale de Brest : 5 ».

RÉGION ÎLE-DE-FRANCE
Seine-Saint-Denis

Ajouter :
« Bibliothèque municipale de Livry-Gargan : 1 ».

RÉGION LORRAINE
Vosges

Remplacer :
« Bibliothèque municipale d'Epinal : 1 »,
Par :
« Bibliothèque multimédia intercommunale de la communauté de communes Epinal-Golbey : 1 ».

RÉGION RHÔNE-ALPES
Savoie

Ajouter :
« Médiathèques intercommunales de la communauté de communes de la région d'Albertville : 1 ».


Historique des versions

Version 1

A N N E X E I

LISTE DES BIBLIOTHÈQUES POUVANT EMPLOYER DES CONSERVATEURS TERRITORIAUX DES BIBLIOTHÈQUES (NOMBRE MAXIMAL DE CONSERVATEURS AUTORISÉS, CONSERVATEURS EN CHEF INCLUS ET HORS CONSERVATEURS DE L'ETAT MIS À DISPOSITION DES BIBLIOTHÈQUES MUNICIPALES CLASSÉES)

RÉGION AUVERGNE

Puy-de-Dôme

Remplacer :

« Bibliothèque municipale de Riom : 1 »,

Par :

« Bibliothèque intercommunale de Riom Communauté : 2 ».

RÉGION BRETAGNE

Finistère

Au lieu de :

« Bibliothèque municipale de Brest : 9 »,

Lire :

« Bibliothèque municipale de Brest : 11 ».

RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

Essonne

Ajouter :

« Bibliothèque municipale de Vigneux-sur-Seine : 1 ».

Seine-Saint-Denis

Au lieu de :

« Bibliothèque municipale de Livry-Gargan : 2 »,

Lire :

« Bibliothèque municipale de Livry-Gargan : 3 ».

Val-de-Marne

Au lieu de :

« Bibliothèque municipale de Vincennes : 2 »,

Lire :

« Bibliothèque municipale de Vincennes : 4 ».

RÉGION LORRAINE

Vosges

Remplacer :

« Bibliothèque municipale d'Epinal : 2 »,

Par :

« Bibliothèque multimédia intercommunale de la communauté de communes Epinal-Golbey : 3 ».

RÉGION RHÔNE-ALPES

Savoie

Ajouter :

« Médiathèques intercommunales de la communauté de communes de la région d'Albertville : 1 ».

A N N E X E I I

ÉTABLISSEMENTS RELEVANT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DANS LESQUELS PEUVENT EXERCER UN OU PLUSIEURS CONSERVATEURS EN CHEF TERRITORIAUX DES BIBLIOTHÈQUES

RÉGION BRETAGNE

Finistère

Au lieu de :

« Bibliothèque municipale de Brest : 3 »,

Lire :

« Bibliothèque municipale de Brest : 5 ».

RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

Seine-Saint-Denis

Ajouter :

« Bibliothèque municipale de Livry-Gargan : 1 ».

RÉGION LORRAINE

Vosges

Remplacer :

« Bibliothèque municipale d'Epinal : 1 »,

Par :

« Bibliothèque multimédia intercommunale de la communauté de communes Epinal-Golbey : 1 ».

RÉGION RHÔNE-ALPES

Savoie

Ajouter :

« Médiathèques intercommunales de la communauté de communes de la région d'Albertville : 1 ».