JORF n°219 du 22 septembre 1998

Arrêté du 10 septembre 1998

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 10 septembre 1998, M. Chemetoff (Alexandre), demeurant 30, rue d'Arcueil, 94250 Gentilly, est reconnu qualifié en vue de son inscription au tableau régional de l'ordre des architectes, en application du 2o de l'article 10 de la loi no 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture.