JORF n°255 du 1 novembre 1997

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 10 octobre 1997, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les différentes catégories d'usagers, au titre de l'industrie :

Représentant des industries agricoles et alimentaires

Suppléant : M. Gillard (Dominique), en remplacement de M. Duchene (Jean).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 10 octobre 1997, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les différentes catégories d'usagers, au titre de l'industrie :

Représentant des industries agricoles et alimentaires

Suppléant : M. Gillard (Dominique), en remplacement de M. Duchene (Jean).