JORF n°255 du 1 novembre 1997

Arrêté du 10 octobre 1997

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 10 octobre 1997, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les différentes catégories d'usagers, au titre de l'industrie :

Représentant des industries agricoles et alimentaires

Suppléant : M. Gillard (Dominique), en remplacement de M. Duchene (Jean).

Représentant de l'industrie houillère

Suppléant : M. Hervé (Francis), en remplacement de M. Raguin (Gérard).

Représentant des coopératives agroalimentaires industrielles

ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles

Suppléant : M. Daheron (Jean-Yves), en remplacement de M. Noël (Jean-Pierre).

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN ARTOIS-PICARDIE,POUR REPRESENTER LES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS,AU TITRE DE L'INDUSTRIE:

REPRESENTANT DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES: SUPPLEANT: M. GAILLARD DOMINIQUE,EN REMPLACEMENT DE M. DUCHENE JEAN;

REPRESENTANT DE L'INDUSTRIE HOUILLERE: SUPPLEANT: M. HERVE (FRANCIS),EN REMPLACEMENT DE M. RAGUIN GERARD;

REPRESENTANT DES COOPERATIVES AGROALIMENTAIRES INDUSTRIELLES OU SOCIETES D'INTERETS COLLECTIFS AGRICOLES: SUPPLEANT: M. DAHERON JEAN-YVES,EN REMPLACEMENT DE M. NOEL (JEAN-PIERRE).