JORF n°245 du 19 octobre 1991

Arrêté du 10 octobre 1991

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,

Vu le décret no 83-1062 du 8 décembre 1983 portant création d'un diplôme d'ingénieur à l'université Grenoble-I;

L'avis de la commission des titres d'ingénieur réunie le 11 juin 1991,

Arrête:

Art. 1er. - Le diplôme d'ingénieur de l'université Grenoble-I, créé par le décret du 8 décembre 1983 susvisé, est délivré dans les spécialités suivantes:
Géotechnique;
Informatique industrielle et instrumentation;
Sciences et génie des matériaux;
Prévention des risques industriels, hygiène, sécurité, environnement.

Art. 2. - Les arrêtés du 6 janvier 1984 et du 19 mars 1986 fixant et complétant la liste des spécialités du diplôme d'ingénieur de l'université Grenoble-I sont abrogés.

Art. 3. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

TEXTE TOTALEMENT ABROGE

LE DIPLOME D'INGENIEUR DE L'UNIVERSITE GRENOBLE-I,CREE PAR LE DECRET 831062 DU 08-12-1983 EST DELIVRE DANS LES SPECIALITES SUIVANTES:

GEOTECHNIQUE,

INFORMATIQUE INDUSTRIELLE ET INSTRUMENTATION,

SCIENCES ET GENIE DES MATERIAUX,

PREVENTION DES RISQUES INDUSTRIELS,HYGIENE,SECURITE,ENVIRONNEMENT.

LES ARRETES DU 06-01-1984 ET DU 19-03-1986,FIXANT ET COMPLETANT LA LISTE DES SPECIALITES DU DIPLOME D'INGENIEUR DE L'UNIVERSITE GRENOBLE-I SONT ABROGES.

Fait à Paris, le 10 octobre 1991.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des enseignements supérieurs,

F. METRAS