JORF n°0268 du 19 novembre 2015

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 10 novembre 2015, en application des articles D. 621-16 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime, sont nommés membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants en qualité de personnalités représentant la génétique animale :
M. Jean-Marc ALIBERT, titulaire, en remplacement de M. Henri VIDAL.
M. Hugues PICHARD, suppléant, en remplacement de M. Jean-Marc ALIBERT.
Les mandats de MM. Jean-Marc ALIBERT et Hugues PICHARD prendront fin en même temps que ceux des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 10 novembre 2015, en application des articles D. 621-16 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime, sont nommés membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants en qualité de personnalités représentant la génétique animale :

M. Jean-Marc ALIBERT, titulaire, en remplacement de M. Henri VIDAL.

M. Hugues PICHARD, suppléant, en remplacement de M. Jean-Marc ALIBERT.

Les mandats de MM. Jean-Marc ALIBERT et Hugues PICHARD prendront fin en même temps que ceux des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés.