JORF n°0262 du 11 novembre 2010

Article 1

Article 1

Il est mis fin, à compter du 15 novembre 2010, aux fonctions de M. Stanislas Prouvost, conseiller pour le développement durable, l'environnement et le patrimoine au cabinet du ministre, appelé à d'autres fonctions.


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Version 1

Il est mis fin, à compter du 15 novembre 2010, aux fonctions de M. Stanislas Prouvost, conseiller pour le développement durable, l'environnement et le patrimoine au cabinet du ministre, appelé à d'autres fonctions.