Article 1
Il est mis fin, à compter du 15 novembre 2010, aux fonctions de M. Stanislas Prouvost, conseiller pour le développement durable, l'environnement et le patrimoine au cabinet du ministre, appelé à d'autres fonctions.
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JORF n°0262 du 11 novembre 2010
Arrêté du 10 novembre 2010
Le ministre de la défense,
Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 19 juin 2007 relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 10 novembre 2010.
Hervé Morin