Par arrêté du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales en date du 10 novembre 2009, sont approuvées les modifications apportées au titre et aux statuts (1) de l'association reconnue d'utilité publique dite « Société d'horticulture du Doubs », dont le siège est à Besançon (Doubs), qui s'intitule désormais « Société d'horticulture de Franche-Comté et des amis des jardins botaniques ».

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège social.