CHAPITRE IER : CONCEPTION ET AMENAGEMENT GENERAL DES INSTALLATIONS

CHAPITRE II : CONDITIONS D'ADMISSION DES DECHETS ET MATIERES TRAITES

CHAPITRE III : CONDITIONS D'EXPLOITATION

CHAPITRE IV : PREVENTION DES RISQUES

CHAPITRE V : PREVENTION DE LA POLLUTION DE L'AIR

CHAPITRE VI : PREVENTION DE LA POLLUTION DE L'EAU

CHAPITRE VII : SURVEILLANCE DES REJETS

CHAPITRE VIII : GESTION DES DECHETS OU MATIERES ISSUS DE L'EXPLOITATION DE L'INSTALLATION

CHAPITRE IX : INFORMATIONS SUR LE FONCTIONNEMENT

CHAPITRE X : METHANISATION DE SOUS-PRODUITS ANIMAUX DE CATEGORIE 2