JORF n°268 du 19 novembre 2000

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 10 novembre 2000, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers au titre des producteurs d'électricité :

Titulaire : M. Olivier Gronier, en remplacement de M. Patrick Weiss ;

Suppléant : M. Guy Magnot, en remplacement de M. Olivier Gronier.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 10 novembre 2000, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers au titre des producteurs d'électricité :

Titulaire : M. Olivier Gronier, en remplacement de M. Patrick Weiss ;

Suppléant : M. Guy Magnot, en remplacement de M. Olivier Gronier.