JORF n°274 du 26 novembre 1997

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 10 novembre 1997, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les différentes catégories d'usagers :
Au titre de représentant des distributeurs d'eau :
Suppléant : M. Onfray (Jean-François), en remplacement de M. Feneon (Bernard) ;
Au titre de représentant des industries agricoles et alimentaires, filière Abattoirs :
Suppléant : M. Gourault (Jean-Paul), en remplacement de M. Gourault (René).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 10 novembre 1997, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les différentes catégories d'usagers :

Au titre de représentant des distributeurs d'eau :

Suppléant : M. Onfray (Jean-François), en remplacement de M. Feneon (Bernard) ;

Au titre de représentant des industries agricoles et alimentaires, filière Abattoirs :

Suppléant : M. Gourault (Jean-Paul), en remplacement de M. Gourault (René).