TEXTE TOTALEMENT ABROGE

RECT. JO DU 26-10-1991 P14086: AU "LIEU DE 1991-1993",LIRE "1992-1993"

TITRE I (ART. 1 A 3): ORGANISATION GENERALE DES ETUDES.

LE CYCLE COURT EST DE 3 ANS ET LE CYCLE LONG DE 5 ANS.

A PARTIR DE LA RENTREE UNIVERSITAIRE 1989-1990,L'ETUDE D'UNE LANGUE VIVANTE EST OBLIGATOIRE PENDANT LA DUREE DU CYCLE COURT ET DURANT LES 4 PREMIERES ANNEES DU CYCLE LONG:

TITRE II (ART. 4,5): PREMIERE ANNEE: ELLE EST COMMUNE AUX CYCLES LONG ET COURT.

TITRE III (ART. 6 A 13): CYCLE COURT.

TITRE IV (ART. 14 A 34): CYCLE LONG.

TITRE V (ART. 35 A 39): COMMISSION NATIONALE D'EQUIVALENCE.

TITRE VI (ART. 40 A 45): DISPOSITIONS GENERALES ET TRANSITOIRES.

APPLICATION DU PRESENT ARRETE A LA RENTREE UNIVERSITAIRE 1988-1989.

NON APPLICATION A L'ECOLE NATIONALE DE LA PHOTOGRAPHIE D'ARLES.

ABROGATION DE L'ARRETE DU 31-01-1981 (NON PUBLIE).

APPLICATION DU DECRET 881033 DU 10-11-1988.