Article 1
M. Michel Monneret, administrateur civil, est nommé chef de cabinet du ministre.
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Le ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement,
Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 23 juin 2009 relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :
M. Michel Monneret, administrateur civil, est nommé chef de cabinet du ministre.
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 10 mai 2010.
Henri de Raincourt