EST PRONONCEE,LE 10-05-1991,L'OUVERTURE AU CATALOGUE OFFICIEL DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES EN FRANCE D'UNE LISTE DES VARIETES NON INDEMNES D'ONION YELLOW DWARF VIRUS (OYDV) ET DES VARIETES INDEMNES D'ONION YELLOW DWARF VIRUS (OYDV),REPONDANT AUX CRITERES DE DISTINCTION,D'HOMOGENEITE ET DE STABILITE POUR L'ESPECE SUIVANTE:

AIL (ALLIUM SATIVUM L).

SONT HOMOLOGUES:

LE NOUVEAU REGLEMENT TECHNIQUE D'INSCRIPTION DES VARIETES DE LEGUMES AU CATALOGUE OFFICIEL DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES EN FRANCE;

LE REGLEMENT TECHNIQUE PARTICULIER D'INSCRIPTION DES VARIETES D'AIL AU CATALOGUE OFFICIEL DES ESPECES ET VARIETES CULTIVEES EN FRANCE,

ANNEXES AU PRESENT ARRETE,PRECISANT NOTAMMENT LES MODALITES DU JUGEMENT DE LEUR NOUVEAUTE,HOMOGENEITE ET STABILITE.

SONT INSCRITES AU CATALOGUE OFFICIEL DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES EN FRANCE DONT LES SEMENCES PEUVENT ETRE SOIT CERTIFIEES EN TANT QUE "SEMENCES DE BASE" OU "SEMENCES CERTIFIEES",SOIT CONTROLEES EN TANT QUE "SEMENCES STANDARD",RUBRIQUES A,B (STANDARD),POUR UNE DUREE DE 10 ANS,A COMPTER DU 10-05-1991,LES VARIETES DE PLANTES POTAGERES Y DESIGNEES.

SONT INSCRITES AU CATALOGUE OFFICIEL DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES EN FRANCE DONT LES SEMENCES PEUVENT ETRE SOIT CERTIFIEES EN TANT QUE "SEMENCES DE BASE" OU "SEMENCES CERTIFIEES",SOIT CONTROLEES EN TANT QUE "SEMENCES STANDARD",RUBRIQUES A ET B (STANDARD) A LA SUITE DU CONTROLE EFFECTUE DANS LE CADRE DU CATALOGUE EUROPEEN,POUR UNE DUREE DE 10 ANS,A COMPTER DU 10-05-1991,LES VARIETES DE PLANTES POTAGERES Y DESIGNEES.