SONT HOMOLOGUES TELS QU'ILS SONT DECRITS AU BULLETIN D'IDENTIFICATION LES PRODUITS ET APPAREILS D'IMAGERIE,DE SUPPLEANCE FONCTIONNELLE,D'ANESTHESIE-REANIMATION ET DE SAISIE ET TRAITEMENT DES SIGNAUX PHYSIOLOGIQUES INSCRITS AUX TABLEAUX N0S 1,1-BIS,2,3,4,5,6 ET 7.

L'HOMOLOGATION EST REFUSEE POUR LES APPAREILS SUIVANTS:

LASER 920 AVEC LAMPE A FENTE COHERENT KOWA LD 520 DE COHERENT,

PROTHESE TOTALE DE HANCHE MODULABLE DE OMCI,

BISTOURI A ULTRASONS SONOCA II DE SORING MEDICAL,

AUDIOPROTHESE ICS DE SARFFA,

LASER LY 100 D'ALM.

IL EST PROCEDE AUX TRANSFERTS D'HOMOLOGATION SUIVANTS:

L'HOMOLOGATION ACCORDEE SOUS LE N0 1816-90-5 (ARRETE DU 07-06-1990) POUR L'APPAREIL HOLTER TRACKER + AUTOSURVEYOR AU LABORATOIRE AGENA EST TRANSFEREE A LA LA SOCIETE REYNOLDS MEDICAL-CAWTHORNE HOUSE,51 ST ANDREW STREET,HERTFORD SG 14 IHZ (ANGLETERRE).

L'HOMOLOGATION ACCORDEE SOUS LE N0 794-87-5 (ARRETE DU 24-02-1987) POUR L'APPAREIL NANOLAS A LA SOCIETE BIOPHYSIC MEDICAL EST TRANSFEREE AU LABORABOIRE ALCON,BP64,SAINT-JEAN,63015 CLERMOND-FERRAND.

LA DUREE DE VALIDITE DES HOMOLOGATIONS DEMEURE CELLE FIGURANT AUX ARRETES INITIAUX.

IL EST PROCEDE AUX RECTIFICATIFS SUIVANTS:

DANS L'ARRETE DU 28-12-1990,ART. 2,SUPPRIMER "AUDIOPROTHESE VIENNATONE,TYPE 124 DE VIENNATONE",

DANS L'ARRETE DU 22-11-1990,TABLEAU N0 1-BIS,LIRE: "PHILIPS SYSTEMES MEDICAUX SA,2 RUE BENOIT-MALON,92153 SURESNES",AU LIEU DE: "177 RUE DE BEZONS,78420 CARRIERES-SUR-SEINE".