JORF n°123 du 29 mai 1991
Arrêté du 10 mai 1991
Par arrêté du ministre délégué à l'environnement et à la prévention des risques technologiques et naturels majeurs en date du 10 mai 1991, sont nommés à la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques en remplacement de MM. Lorgue (Guy) et Sébastien (Patrick), démissionnaires pour la durée de leur mandat restant à accomplir:
Mme Mercier (Odile), directeur d'études dans un laboratoire d'expérimentation animale;
M. Souleau (Charles), doyen de la faculté de pharmacie de l'université Paris-Sud.
NOMINATION DE MME. MERCIER ODILE ET DE M. SOULEAU CHARLES,EN REMPLACEMENT DE MM. LORGUE GUY ET SEBASTIEN (PATRICK),POUR LA DUREE DU MANDAT RESTANT A COURIR.