JORF n°138 du 16 juin 1990

Arrêté du 10 mai 1990

Par arrêté du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre en date du 10 mai 1990, l'arrêté du 19 septembre 1988 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre est modifié comme suit:

<<M. le docteur Di Palma (Marc), en qualité de représentant du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, en remplacement de Mme le docteur Dubuisson (Fabienne).>>

MODIFICATION DE L'ARRETE DU 19-09-1988: NOMINATION DE M. LE DOCTEUR DI PALMA MARC,EN QUALITE DE REPRESENTANT DU MINISTRE DE LA SOLIDARITE,DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE,EN REMPLACEMENT DE MME. LE DOCTEUR DUBUISSON FABIENNE.