JORF n°140 du 18 juin 1992

Arrêté du 10 juin 1992

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture,

Vu le décret du 2 août 1960 relatif à l'homologation des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur étrangers;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Arrête:

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Art. 1er. - En application du décret du 2 août 1960 susvisé, les diplômes mentionnés ci-dessous, délivrés par l'université de Sarrebruck à l'issue de l'année universitaire 1990-1991, peuvent être homologués en qualité de diplômes de licence et de maîtrise indiquées corrélativement:
Licence d'allemand, en qualité de licence de langues vivantes étrangères,
allemand;
Maîtrise d'allemand, en qualité de maîtrise de langues vivantes étrangères, allemand;
Licence de lettres modernes, en qualité de licence de lettres modernes.

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Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs et les recteurs d'académie sont chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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LISTE DES DIPLOMES DELIVRES PAR L'UNIVERSITE SUSVISEE POUVANT ETRE HOMOLOGUES EN QUALITE DE DIPLOMES DE LICENCE ET DE MAITRISE INDIQUEES CORRELATIVEMENT:

LICENCE ET MAITRISE D'ALLEMAND,LICENCE DE LETTRES MODERNES.

Fait à Paris, le 10 juin 1992.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des enseignements supérieurs,

D. BLOCH