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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renouvellement du mandat d'un administrateur des douanes et droits indirects
Résumé M. Michel MERCIER continue à travailler comme directeur des douanes à Osny jusqu'en septembre 2024.
Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en date du 10 juillet 2023, M. Michel MERCIER, directeur des services douaniers de 1re classe, détaché dans l'emploi d'administrateur des douanes et droits indirects à Osny (CID) est renouvelé, à compter du 1er octobre 2023, dans son emploi d'administrateur des douanes et droits indirects, pour poursuivre l'exercice de ses fonctions de directeur du CID jusqu'au 30 septembre 2024 inclus.
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