JORF n°0167 du 22 juillet 2009

Arrêté du 10 juillet 2009

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 10 juillet 2009, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse :

En qualité de représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations
agréées de pêche et de protection du milieu aquatique

M. Robert Erb, en remplacement de M. Jean Rousseau.

Professions industrielles

M. Denis Oules, en remplacement de M. Bruno Grasmuck.