JORF n°177 du 2 août 2001

Art. 1er. - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 22 avril 1994 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :

« Art. 1er. - L'école municipale d'art d'Epinal est habilitée à dispenser l'enseignement conduisant aux diplômes suivants :

« Diplôme national d'arts et techniques, option design graphique, mention image et narration. »


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Version 1

Art. 1er. - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 22 avril 1994 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :

« Art. 1er. - L'école municipale d'art d'Epinal est habilitée à dispenser l'enseignement conduisant aux diplômes suivants :

« Diplôme national d'arts et techniques, option design graphique, mention image et narration. »