JORF n°176 du 31 juillet 1992

Art. 3. - Au titre des enseignements obligatoires, les élèves suivent des enseignements en modules. L'horaire hebdomadaire globale des modules est de 2 h 15 en classe de première et de 1 h 30 en classe terminale. Cet horaire est affecté à parts égales entre trois matières complémentaires de formation générale en classe de première et les deux matières dominantes des spécialités en classe terminale. Il peut faire l'objet d'une répartition non uniforme sur l'année scolaire.
Pour chaque matière concernée, la dotation &lt;<horaire professeur="">&gt; est le double de l'horaire d'enseignement des élèves, ce qui permet une répartition de ces derniers en groupes variables dont l'effectif est inférieur à celui de la classe entière.
L'affectation et la distribution des élèves dans ces groupes sont de la responsabilité des enseignants.


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Version 1

Art. 3. - Au titre des enseignements obligatoires, les élèves suivent des enseignements en modules. L'horaire hebdomadaire globale des modules est de 2 h 15 en classe de première et de 1 h 30 en classe terminale. Cet horaire est affecté à parts égales entre trois matières complémentaires de formation générale en classe de première et les deux matières dominantes des spécialités en classe terminale. Il peut faire l'objet d'une répartition non uniforme sur l'année scolaire.

Pour chaque matière concernée, la dotation <<horaire professeur>> est le double de l'horaire d'enseignement des élèves, ce qui permet une répartition de ces derniers en groupes variables dont l'effectif est inférieur à celui de la classe entière.

L'affectation et la distribution des élèves dans ces groupes sont de la responsabilité des enseignants.