Article 213-6.21
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prescriptions fonctionnelles pour la réduction de l'intensité carbone des navires
Résumé Les bateaux doivent suivre des règles pour réduire leur impact carbone.
Prescriptions fonctionnelles
Pour atteindre l'objectif énoncé dans l'article 213-6.20, un navire auquel le présent chapitre s'applique doit satisfaire, selon qu'il convient, aux prescriptions fonctionnelles ci-après pour réduire son intensité carbone :
- les normes techniques relatives à l'intensité carbone conformément aux articles 213-6.22 à 213-6.25; et
- les normes opérationnelles relatives à l'intensité carbone conformément aux règles 213 6.26 à 213-6.28.
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