Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Registre des hydrocarbures pour les navires
Résumé Les petits pétroliers et certains autres navires doivent noter les hydrocarbures dans leurs réservoirs.
Nom du navire :
Numéro ou lettres distinctifs :
Jauge brute
Période allant du : au :
Note - Ce registre des hydrocarbures concerne :
- Les pétroliers de jauge brute inférieure à 150 (eaux de cales machines et/ou cargaison et ballast) ; et
- Les navires, autres que les pétroliers, de jauge brute inférieure à 400 et dont la puissance propulsive installée est égale ou supérieure à 150 kW (eaux de cales machines).
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