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PARTIE II

OPÉRATIONS CONCERNANT LA CARGAISON ET LE BALLAST (PÉTROLIERS)

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Consignation des opérations de chargement et de ballastage dans le registre des hydrocarbures pour les pétroliers

JORF n°0074 du 28 mars 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Obligation de registre pour les pétroliers de grande jauge

Résumé Les gros pétroliers doivent tenir un registre de leurs opérations.

Nom du navire :
Numéro ou lettres distinctifs :
Jauge brute :
Période allant du : ... au : ...

Note. - Tout pétrolier d'une jauge brute égale ou supérieure à 150 doit être muni de la partie II du registre des hydrocarbures pour l'inscription des opérations pertinentes concernant la cargaison et le ballast. Ces pétroliers doivent en outre être munis de la partie I du registre des hydrocarbures pour l'inscription des opérations pertinentes concernant la tranche des machines.

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Nom du navire :

Numéro ou lettres distinctifs :

Jauge brute :

Période allant du : ... au : ...

Note. - Tout pétrolier d'une jauge brute égale ou supérieure à 150 doit être muni de la partie II du registre des hydrocarbures pour l'inscription des opérations pertinentes concernant la cargaison et le ballast. Ces pétroliers doivent en outre être munis de la partie I du registre des hydrocarbures pour l'inscription des opérations pertinentes concernant la tranche des machines.